Mentions légales

L'objet de ce site est de présenter une information la plus complète possible et actualisée en permanence sur le Domaine Fortifié des Ayvelles. Ce site est administré par le bureau directeur du Groupe A.P.I.
Directeur de la publication : Le Président, Régis LEFRANC
Groupe Ardenne Patrimoine Insertion (A.P.I.)
10, rue Jean-Baptiste Lefort
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
Tél : 03 24 33 48 97
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
 
Développement, graphisme, hébergement
Production associative
www.1and1.fr
Crédits photographique : A.P.I.
Données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "http://www.domaine-ayvelles.fr" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à A.P.I., en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
 
Droits d'auteur
 
« Fort et Batterie des Ayvelles » est une marque déposée à l'INPI sous le N° 03 3 254 638
 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :
 
  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
  • Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante, par exemple : « Ce document provient du site Internet www.domaine-ayvelles.fr »
 
L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos ... de ce site sur un support-papier ou électronique est interdite :
 
  • Dans un but commercial ou de distribution.
  • Par extraction répétée ou systématique d'élément protégé ou non du site www.domaine-ayvelles.fr lui causant un préjudice quelconque.
 
Modification du site
 
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
 
Liens à d'autres sites Internet
 
Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site www.domaine-ayvelles.fr. Nous avons vérifié la page pointée par le lien actif mais nous ne contrôlons ni ne sommes responsables de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, A.P.I. décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
 
Exonération de responsabilité
 
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. A.P.I. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Ce site Internet est régi par le droit français.
Loading